Comment rémunérer les auteurs ?

La nouvelle circulaire sur les revenus principaux et accessoires des artistes auteurs a été signée le 16 février 2011 par le ministère de la Culture et de la Communication et le ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé. Elle est l'aboutissement de trois ans de travail entre les pouvoirs publics et les principales associations représentant les auteurs.
Il faut se féliciter de voir aboutir un texte qui constitue à bien des égards une avancée importante pour la rémunération des activités liées aux œuvres des auteurs, s'agissant de leurs activités dites « accessoires ».

Afin de faire connaître largement les implications de ce texte auprès des acteurs du livre, l'Agence régionale du livre Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Centre national du livre, la Charte des auteurs et illustrateurs pour la jeunesse, la Fédération interrégionale du livre et de la lecture et la Société des gens de lettres ont décidé de réaliser ensemble ce guide pratique, qui actualise la brochure réalisée en 2008 par l'ArL Paca.

Volontairement simple et synthétique, ce guide présente les différentes collaborations qui peuvent se nouer entre un auteur et un organisateur de rencontre, lecture, débat, résidence, atelier..., qu'il soit public ou privé. Il en explicite les types de rémunération correspondants, afin que ces activités puissent se développer dans le respect de la réglementation sociale et fiscale, du droit des auteurs et d'une juste rémunération de leurs interventions.

Communiqué commun à l'ensemble des rédacteurs du guide.

Télécharger le guide "Comment rémunérer les auteurs ?"

Mise en ligne : 26-09-2011