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Concours d'écriture pour jeunes auteurs
Guide pratique réalisé par l'ArL PACA, le CNL, la Charte des auteurs et illustrateurs pour la jeunesse, la Fill et la SGDL.
Le seuil de dispense de procédure est relevé à 15 000 €


La nouvelle circulaire sur les revenus principaux et accessoires des artistes auteurs a été signée le 16 février 2011 par le ministère de la Culture et de la Communication et le ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé. Elle est l'aboutissement de trois ans de travail entre les pouvoirs publics et les principales associations représentant les auteurs. Il faut se féliciter de voir aboutir un texte qui constitue à bien des égards une avancée importante pour la rémunération des activités liées aux œuvres des auteurs, s'agissant de leurs activités dites « accessoires ». Afin de faire connaître largement les implications de ce texte auprès des acteurs du livre, l'Agence régionale du livre Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Centre national du livre, la Charte des auteurs et illustrateurs pour la jeunesse, la Fédération interrégionale du livre et de la lecture et la Société des gens de lettres ont décidé de réaliser ensemble ce guide pratique, qui actualise la brochure réalisée en 2008 par l'ArL Paca. Volontairement simple et synthétique, ce guide présente les différentes collaborations qui peuvent se nouer entre un auteur et un organisateur de rencontre, lecture, débat, résidence, atelier..., qu'il soit public ou privé. Il en explicite les types de rémunération correspondants, afin que ces activités puissent se développer dans le respect de la réglementation sociale et fiscale, du droit des auteurs et d'une juste rémunération de leurs interventions. Communiqué commun à l'ensemble des rédacteurs du guide.
Télécharger le guide "Comment rémunérer les auteurs ?"
Synthèse 2009
La Fill offre un espace unique d'échanges entre ces SRL autour d'un centre de ressources et de trois commissions d'études et de projets : Lecture publique et patrimoine écrit, Vie littéraire et publics et Économie du livre. Ce réseau est le fruit d'une volonté partagée de mutualiser les démarches, les idées, les initiatives afin de permettre à chaque SRL, qu'elle soit agence de coopération entre bibliothèques ou qu'elle intervienne sur l'ensemble de la chaîne du livre, de s'adapter à la réalité de son territoire et des besoins de ses professionnels.
Télécharger le document
Compte-rendu de la Cogitation #2
Cet atelier de réflexion sur les marchés publics, qui avait lieu le mardi 21 juin 2011 de 9h à 13h dans l'auditorium du musée des beaux-arts a été organisé en partenariat avec la Drac Haute-Normandie.
Télécharger le programme et le compte-rendu de cette matinée.
Vous pouvez aussi télécharger :
- le discours d'ouverture d'Alain Bourdon, directeur de la Drac Haute-Normandie,
- la présentation, par Eléonore Clavreul, de l'étude sur l'accès des librairies aux marchés d'achats de livres des bibliothèques menée par le SLL (le rapport complet, le vadémécum et la présentation PowerPoint),
- la synthèse de l'expérience des libraires de Basse-Normandie, par Laurent Delabouglise.
Un accord de branche a été signé le 17 septembre 2009 par le Syndicat de la Librairie Française, la Fédération Française des Syndicats de Libraires et les organisations syndicales de salariés :
- le Syndicat CFTC SNPELAC,
- la Fédération des Employés et Cadres CGT Force Ouvrière (FEC FO),
- la Fédération des Services CFDT,
- la Fédération Nationale de l'Encadrement du Commerce et des Services (FNECS CFE-CGC),
- la CFE-CGC FCCS,
prévoyant la mise en œuvre au sein des entreprises de la Librairie d'une nouvelle classification commune à l'ensemble des salariés quel que soit leur emploi.
Le présent guide a pour objectifs d'accompagner les entreprises dans la mise en œuvre de cet accord en respectant les différentes étapes du processus. Ce guide donne notamment :
- des explications sur la description des emplois ;
- des explications sur le fonctionnement de la nouvelle grille ;
- des exemples de cotation des emplois-repères.
Télécharger le guide d'accompagnement à la mise en oeuvre de la nouvelle grille de classification de la branche librairie
La loi sur le prix unique du livre, votée par un Parlement unanime, a été promulguée le 10 août 1981. Cette loi est reconnue par la majorité des professionnels (auteurs, éditeurs, libraires, bibliothécaires) comme une bonne loi. Si la loi est acceptée dans ses principes fondamentaux, les libraires comme les éditeurs se heurtent trop souvent à des difficultés d'application. La Direction du Livre et de la Lecture (DLL) a donc établi un document récapitulatif "Le prix du livre, mode d'emploi".
Cette brochure a pour objectif de répondre à leurs difficultés à travers des exemples concrets et en s'appuyant sur les problèmes les plus fréquents qu'ils peuvent rencontrer.
Qu'est-ce que le prix unique du livre ? Le livre est-il un "produit" comme les autres ? Qu'en est-il chez nos voisins européens ? Quelles sont les personnes soumises à la loi sur le prix unique du livre ? Quelles sont les mentions permettant l'identification du livre et le calcul des délais prévus par la présente loi ? ...
Télécharger le mode d'emploi.
Plus d'info : www.culture.gouv.fr/culture/dll/prix-livre/intro.htm
Achats publics de livres
Rédigé avec l'appui d'un groupe de travail composé de juristes, de bibliothécaires, de libraires, de structures régionales pour le livre et avec le concours de la Direction des affaires juridiques du ministère de l'économie et des finances, cet outil vise à aider les bibliothécaires dans la préparation de leurs marchés d'achats de livres.
Par rapport à la première édition publiée en 2005, ce Vade-mecum a un périmètre élargi puisqu'il est à l'usage de l'ensemble des bibliothèques de l'État, des collectivités et de leurs établissements.
Il contient les informations les plus récentes sur la réglementation et la jurisprudence en vigueur et s'est aussi enrichi de précisions sur les réalités économiques du commerce de livre. Il comporte de nombreux encadrés sur des points particuliers de la législation relative aux politiques publiques en faveur du livre, ainsi que sur des éléments très pratiques à prendre en compte au moment de la rédaction du marché lui-même.
Télécharger le vade-mecum
En mars 2007

Etude réalisée pour le Syndicat de la Librairie Française (SLF), le Syndicat National de l'Edition (SNE) et le Ministère de la Culture et de la Communication (DLL-CNL).
Réalisée sur un échantillon de 296 librairies de toutes tailles et de tous niveaux, l'étude comporte trois volets complémentaires :
- une enquête quantitative sur les caractéristiques, l'économie (remises, rabais, marge, rentabililité,…), les opinions et attentes des librairies de l'échantillon ;
- une enquête menée auprès des principaux distributeurs sur les flux réalisés avec ces 296 librairies ;
- et une étude qualitative (entretiens en face à face) réalisée auprès de 40 librairies de l'échantillon.
Ces enquêtes ont en outre été enrichies par une analyse des évolutions d'un groupe de 53 librairies de l'échantillon qui avaient déjà répondu à l'étude réalisée en 2003 sur la situation économiques des librairies de premier niveau (5e partie du rapport des enquêtes quantitatives).
Consulter l'étude, sur le site du CNL

L'Association des libraires de Haute-Normandie, avec le soutien de la DRAC Haute-Normandie, a commandé en 2005 une étude sur la librairie dans la région réalisée par Denis Bénévent et Françoise Claustres de la société Datalib.
Télécharger l'étude
Etat des lieux des manifestations littéraires, salons fêtes et festivals du livre en Haute-Normandie
Publication d'un répertoire des maisons d'édition en Haute-Normandie pour une diffusion sur les
salons et festivals du livre.
Télécharger le répertoire
Publication régulière d'un catalogue professionnel recensant les titres "A paraître" chez les éditeurs de Haute et Basse-Normandie, coproduit avec le CRL Basse-Normandie, et diffusé deux fois par an.
Feuilleter :
- le n°7 (février à août 2012)
Feuilleter les anciens numéros :
- le n°1 (février à août 2009)
- le n°2 (septembre à décembre 2009)
- le n°3 (février à août 2010)
- le n°4 (septembre à décembre 2010)
- le n°5 (février à août 2011)
- le n°6 (septembre 2011 à janvier 2012)
Les 100 coups de cœur de la Semaine de la littérature jeunesse
Parmi les ouvrages parus pendant les douze derniers mois avant la Semaine de la littérature jeunesse en Haute-Normandie, une sélection de 100 coups de cœur est réalisée par des libraires et bibliothécaires spécialisés jeunesse.
Les 100 titres sélectionnés sont présentés sur les tables des librairies et des bibliothèques partenaires de l'opération pendant la semaine d'animation.
Télécharger :
- la sélection de livres pour la jeunesse 2008
- la sélection de livres pour la jeunesse 2009
- la sélection de livres pour la jeunesse 2010
Enquête de l'ARL
La littérature jeunesse est fortement représentée en Haute-Normandie, avec le plus ancien festival du livre jeunesse à Rouen, plusieurs éditeurs de qualité, de nombreux auteurs et illustrateurs, des librairies spécialisées, des bibliothèques dotées de fonds jeunesse très riches. Il faut maintenant en préserver la mémoire, en mettant en œuvre un "Plan de conservation partagée des fonds jeunesse" à l'échelle régionale.
L'ARL Haute-Normandie a décidé en novembre 2007 de lancer la réflexion sur le sujet. Un groupe de travail s'est réuni à Rouen et Evreux afin de poser les bases du projet et lancer une enquête/état des lieux des fonds jeunesse en Haute-Normandie. Les résultats de cette enquête ont été restitués lors d'une journée d'étude "Pour un plan de conservation partagée des fonds jeunesse en Haute-Normandie", le jeudi 5 juin 2008 à Rouen.
Télécharger les résultats de l'enquête 2008
Les documents graphiques, traitement intellectuel et conservation
En 2005, Marie-Claude Pasquet, chargée de mission à l'ARL, réalisait une enquête sur la situation et les projets des bibliothèques de Haute-Normandie dans le cadre du Plan d'action pour le patrimoine écrit (PAPE). Cette enquête, financée par la Drac Haute-Normandie et menée auprès de 32 établissements, portait sur les locaux, les collections et leur gestion, leur mise en valeur. Une deuxième partie présentait individuellement les fonds anciens et analysait leurs conditions de conservation. Les conclusions de cette enquête proposaient alors plusieurs axes d'intervention publique : aide aux opérations de conservation, formation, aide au catalogage, aide à la valorisation.
Les bibliothèques de Haute-Normandie conservent de nombreux dessins, estampes, affiches, cartes et plans, photographies et cartes postales. L'évaluation a montré la situation de la majorité des fonds d'arts graphiques : mobilier insuffisant, dispersion des collections, traitement de conservation partiel.
A l'occasion d'un appel à projet expérimental national sur le patrimoine écrit lancé par la Direction du livre et de la lecture en juin 2007, l'ARL a proposé la création de cabinets d'arts graphiques afin d'améliorer la conservation de ces documents et d'en faciliter leur valorisation. Les bibliothèques de Bernay, Dieppe, Evreux, Fécamp, Le Havre, Montivilliers, Vernon et Yvetot ont reçu les conseils d'Agnès Gaudu, restauratrice, pour évaluer l'état de leurs collections, le tout orchestré par Marie-Claude Pasquet, chef de projet de l'opération. Deux journées de formation ont également été dispensées par Pierre-Emmanuel Nyeborg les 3 et 17 décembre 2007 avec le concours de la bibliothèque de Rouen. Une restitution publique de la mission s'est tenue le 4 décembre 2008 à Bernay.
Télécharger le rapport.
Enquête sur la situation et les projets des bibliothèques et des autres établissements

Le " Plan d'action pour le patrimoine écrit " (PAPE) est un programme d'action du ministère de la Culture et de la Communication. Il vise à déconcentrer les initiatives et les moyens, à hiérarchiser les priorités, à innover dans les actions et à inciter à la coopération.
En Haute-Normandie, l'ARL a recruté, avec le concours de la DRAC, Marie-Claude Pasquet, chargée de mission, pour réaliser un état des lieux des fonds patrimoniaux. Cette enquête a été menée de mars à septembre 2005 auprès de 32 établissements. Elle porte sur les locaux, les collections et leur gestion, leur mise en valeur. Une deuxième partie présente
individuellement les fonds anciens et analyse leurs conditions de conservation. Les conclusions proposent plusieurs axes d'intervention publique : aide aux opérations de conservation, formation, aide au catalogage, aide à la valorisation.
Télécharger l'enquête


